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Justice

iBooks : Apple échoue à écarter le superviseur Bromwich

iShen

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Il est maintenant permis de parler de guerre ouverte entre Apple et le Département Américain de la Justice. Le Doj n’aura en effet pas tardé à répondre très vertement à la demande de Cupertino d’écarter du jeu son superviseur Michael Bromwich, estimant que les récriminations répétées d’Apple s’apparentaient à une forme d’assassinat symbolique de la personne visée. En décidant le même jour de ne pas donner suite à la plainte d’Apple tout en réaffirmant Michael Bromwich dans son rôle, la juge Cote achève de faire de cette journée une date à marquer d’une pierre noire pour les avocats de Cupertino.

Moins que le refus de répondre positivement aux demandes d’Apple, c’est le ton général employé par le Doj qui ne lasse pas de surprendre : très agressif, et semblant indiquer que la seule plainte d’Apple sur son contrôleur est un aveux de culpabilité, les mots employés semblent presque forcés, bien loin en tout cas de la mesure dont le Doj est pourtant capable dans nombre d’affaires sensibles. On est à mille lieues des propos balancés et de l’attitude presque compacée employés vis à vis d’un Google pourtant impliqué dans une plainte pour abus de position dominante, et débouchant sur un avis de clémence à l’encontre d’une même entreprise pourtant guère plus coopérative avec les instances judiciaires (un non lieu a été proclamé dans cette affaire, faute de preuves suffisantes selon le Doj).

Reste que l’attitude très (trop) ferme des instances juridiques ne donne pas plus d’éléments et d’explications permettant de comprendre pour quelles raisons Michael Bromwich persiste à vouloir interroger une longue liste de cadres d’Apple n’ayant aucun liens de près ou de loin avec le secteur des livres numériques. Le bombage de torse du Doj ressemble fort sur ce point à une manière assez peu subtile de se soustraire à la nécessité de répondre sur ces points précis, qui sont aussi ceux pointés du doigt par certains spécialistes juridiques américaines ainsi que quelques médias d’importance comme le très respectable Wall-Street-Journal. La meilleure défense étant souvent l’attaque…

Les avocats d’Apple ne se sont toutefois pas démontés face à cette démonstration de force et ont déjà précisé se pourvoir en appel dés que possible, preuve que s’il y a bien une chose qui ne marche pas vis à vis de Cupertino, c’est l’intimidation, même quand celle-ci vient de la plus haute instance juridique du pays.

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