Procès iBooks : Apple hausse le ton

Le torchon brûle entre Apple et le Department of Justice (DoJ) américain. L’ambiance est même devenue incandescente depuis que l’avocat en charge d’Apple, Orin Snyder, a répondu dans un long mémo aux dernières sorties du DoJ après les recommandations de la juge Cote. Le moins que l’on puisse dire est que l’individu ne manque pas de bravoure puisqu’il s’emploie dans des termes plutôt très directs à démonter les arguments du DoJ. Au point où en est Apple dans ce dossier, autant en effet ne plus prendre de gants.

Pour Snyder, les 12 pages de recommandations du DoJ s’apparentent à un résumé des positions prises précédemment, sans jamais tenir compte de l’avis de la juge Cote. Pire, les 70 pages de documents rattachés ne seraient que des informations glanées sur internet, avec pour seul point commun d’être totalement à charge contre la position d’Apple. L’avocat estime donc que le seul but de la manoeuvre est d’obtenir un niveau de pénalité et de jugement sans aucune mesure avec les faits reprochés et le procès qui a eu lieu, dans une logique de pure “punition” qui est d’ailleurs aussi pointée du doigt par de nombreux pénalistes américains. Le point le plus sensible reste celui d’un contrôleur extérieur qui viendrait vérifier que les “bonnes” mesures sont prises en interne, une écharde dans le pied très discret d’Apple, et que l’entreprise préfèrererait troquer contre des rapports circonstanciés et réguliers adressés aux autorités administratives.

Enfin, Snyder conclut que les propositions du Department of Justice auront pour résultat de limiter la concurrence et d’aider à renforcer la position dominante d’Amazon, un avis qui est peu discuté tellement, de façon évidente, il semble clair qu’Amazon va sans doute pouvoir à nouveau reprendre sa marche vers le monopole global du livre numérique, son concurrent Nook étant dans une situation périlleuse. Une nouvelle rencontre est prévue entre l’équipe juridique d’Apple et la juge Cote ce jeudi 29 août.

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