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.ru : pas de brevet à coins ronds pour Apple

iMike

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On ne gagne pas à tous les coups. Apple s’est vue refuser la paternité du design de l’iPad en Russie. Cela fait deux ans que le constructeur californien tente de breveter le design de la tablette -qui se compose basiquement de coins ronds, d’une surface plane et d’un bouton rond sous l’écran-, mais le bureau des brevets Rospatent, puis la Chambre des différends (une sorte de cour d’appel) ont coup sur coup rejeté cette demande. Ces deux organismes se montrent sceptiques sur l’argumentaire d’Apple.

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Plus spécifiquement, la Chambre a statué que le design qu’Apple souhaite protéger par brevet est «traditionnel des terminaux de communication modernes, fabriqués par plusieurs constructeurs. Des différences imperceptibles dans les dimensions, la taille de l’écran et la disposition des boutons ne sont pas des critères distinctifs essentiels». Histoire d’enfoncer le clou, l’autorité conclut en affirmant qu’«il n’y a aucun élément original qui rendrait le design en question distinctif».

Et pan sur le bec d’Apple, qui risque de voir débarquer en Russie les palettes de tablettes que Samsung ne peut plus vendre ailleurs pour cause de copie. Aux États-Unis, Apple a réussi à protéger ce même design (décrié par le constructeur coréen).

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