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Justice

L’ITC interdit l’import de smartphones HTC

iMike

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L’ITC, le gendarme du commerce US, a rendu une décision particulièrement favorable à Apple ce soir : dans la bagarre qui oppose Cupertino à HTC, le tribunal a statué qu’un certain nombre d’appareils Android du constructeur taïwanais enfreignaient un brevet d’Apple – en conséquence, et elle est de taille, l’importation sur le territoire américain de ces smartphones sera interdite à compter du 19 avril 2012.

Seuls les mobiles Android intégrant le brevet seront interdits de territoire; ce dernier porte le numéro 5,946,647 et décrit un système et une méthode permettant à un ordinateur de détecter et réaliser des actions sur des structures identifiées dans des données informatiques. Un charabia qui protège par exemple une tape sur un numéro de téléphone (reçu dans un message), et qui lance l’app Téléphone.

Cela reste néanmoins un coup de massue sur la tête d’HTC qui n’a pas tardé à réagir officiellement : le constructeur se dit ainsi «bien préparé à cette décision», et précise que ses ingénieurs ont développé des solutions alternatives pour contourner le brevet en question.

En juillet dernier, l’ITC donnait déjà raison à Apple dans cette même affaire.

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