ITC : victoire d’Apple contre HTC
Le département Legal d’Apple a décidément la baraka ces derniers temps : après Samsung en Australie et aux États-Unis, c’est HTC qui perd devant l’ITC, l’International Trade Commission américaine. Le juge de l’institution a en effet statué qu’Apple n’enfreignait aucun des quatre brevets défendus par HTC, notamment ceux concernant la gestion de l’énergie et la numérotation téléphonique.
Cette plainte avait été déposée en mai 2010, et réclamait l’arrêt de l’importation sur le territoire US de l’iPod, l’iPad et l’iPhone. Malgré tout, rien n’est encore perdu pour HTC : ce n’est qu’en février que la commission décidera si elle accepte ou renverse cette décision.
Cette affaire n’est qu’une des nombreuses poursuites qu’entretiennent Apple et HTC.