Brevet : amende de 8 millions $
Si Personal Audio comptait couler des jours paisibles en tapant dans la caisse d’Apple, c’est râpé : le patent troll devra se contenter de la somme (relativement confortable) de 8 millions de dollars, alors que sa plainte déposée en 2009 réclamait 84 millions de dommages et intérêts !
Cette société poursuivait Apple pour violation de deux brevets touchant la gestion des listes de lecture. Cupertino avait deux axes de défense : d’une, elle n’utilisait pas les brevets incriminés; et deux, ces derniers étaient invalides. Le juge de la cour du Texas, une juridiction traditionnellement favorable aux patent trolls, ne l’a pas entendu de cette oreille et a fini par condamner Apple à verser 8 millions de dollars à Personal Audio, qui s’était auparavant arrangé en coulisses avec Sirius, Coby et le français Archos, tous les trois faisant partie de la même plainte.
Apple peut toujours faire appel de cette décision, mais la somme est relativement dérisoire par-rapport à son tiroir-caisse (un bas de laine de 70 milliards de dollars).