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Justice

À la trappe, nigauds…

MacPlus

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Nous évoquions récemment les déboires des deux responsables du service les-forums.com, assignés devant la justice pour des propos tenus sur un forum dont ils assuraient l’hébergement technique. Vous lirez les détails de l’affaire sur Yahoo-Actualités, mais sachez dès à présent que la mésaventure s’est heureusement bien terminée pour eux, mis hors de cause de la procédure pour avoir promptement fermé le forum incriminé. Le webmaster qui en assurait l’accès sur son site a, lui, dû payer un Euro symbolique de dommages et intérêts[[Au lieu des 5 000 réclamés… mais sans compter les frais de justice.]], au terme d’un protocole d’accord transactionnel conclu à l’amiable, et que le juge n’a plus eu qu’à entériner.

Il n’en reste pas moins que cette décision pourrait poser la base d’une jurisprudence par laquelle un webmestre est condamné pour, disons, défaut de modération d’un espace qu’il ouvre à la discussion publique. Il lui incomberait donc[[A fortiori d’autant qu’aucune poursuite n’a été engagée à l’encontre des véritables auteurs des paroles indélicates… certainement plus difficiles à identifier !]] de devoir en assurer la police, sous peine d’être tenu pour responsable d’éventuels débordements. Pour appeler les choses par leur prénom, en n’effectuant pas ce pointilleux travail de censure, il s’expose à une sanction pénale peut-être demain plus lourde. Combien persisteront à en prendre le risque ?

Le deuxième enseignement de ce (faux[[En ce qu’il n’a pas été vraiment jugé…]]) procès, c’est que n’importe quel demandeur[[En l’occurence, le Président de la CPAM de Nantes.]] peut s’estimer diffamé, insulté, choqué ou que sait-on encore, et attaquer. Tiens, personne ne voudrait aller marquer une c*nnerie sur un forum du site de TF1, un truc bien salé que mon gosse de cinq ans pourrait, on ne sait jamais, lire ? Ça ne risque rien et c’est juste pour lui assurer sa retraite…

– L’article de Yahoo-Actualités
– Réactions sur les-forums.com