Apple Inc et Apple Corps : accord conclu
Le site de la BBC signale qu’un accord vient d’intervenir entre Apple Inc et Apple Corps Ltd. Pour être plus clair, un accord entre la société fondée par Steve Jobs et Steve Wozniak et celle fondée par les Beatles, ou entre Cupertino et Abbey Road comme on voudra.
La bataille juridique vieille de plus de vingt-cinq ans est donc enfin terminée. Apple Inc en sort avec les droits de la marque Apple qui lui appartient sans contestation. En l’espèce, Apple Inc pourra continuer à utiliser sa Pomme comme logo d’iTunes, ce que lui contestait Apple Corps Ltd (voir la dépêche du 12 septembre 2003) ;cependant Apple Inc devra laisser des licences d’utilisation à Apple Corps Ltd dans certains domaines qui n’ont pas été dévoilés. En ce qui concerne les frais judiciaires, les 2 sociétés ont préféré couper la poire en 2 et chacune assumera ses dépens respectifs.
“Under this new agreement, Apple Inc. will own all of the trademarks related to “Apple” and will license certain of those trademarks back to Apple Corps for their continued use.”
Avouez que ce n’est pas d’une clarté absolue, d’autant que le communiqué de presse publié par les deux sociétés fait état du caractère confidentiel des termes dudit accord… Doit-on y voir cette obsession pour ne pas dire manie du secret consistant à ne jamais parler de futurs produits, ou tout simplement le souci de “se couvrir”, Cupertino étant engagé dans un certain nombre d’autres litiges ?
Le directeur d’Apple Corps, Neil Aspinall a tout de même ajouté :
Il est bon de savoir que tout ceci est désormais derrière nous. Les années à venir vont être particulièrement passionnantes pour nous (…) et nous sommes impatients d’avoir de nombreuses années de coopération pacifique avec eux.
Est-ce à dire que la durée de la transaction a été convenue comme provisoire? Pour l’instant, – mais cela tardera-t-il – aucun autre accord concernant la distribution exclusive sur l’iTunes Store n’a encore été dévoilé. Voici presque 1 an, le jugement en 1e instance avait une première fois tranché en faveur des californiens (voir la dépêche du 8 mai 2006).
