Accord Google/HTC pour contrer Apple
“Les ennemis de mes ennemis sont mes amis”
Ainsi pourrait être l’adage de Google, qui vient de passer un accord avec la firme HTC, afin que celle-ci puisse bénéficier d’un portfolio de brevets plus étoffé face aux attaques d’Apple.
Une première tentative de rapprochement avait auparavant échouée devant l’ITC, les bervets apportés en soutien par Google étant arrivés trop tard après le début de la procédure de l’ITC.
Cette fois, les choses sont mieux cadrées, puisque devant la cour du Delaware on retrouve à nouveau ces brevets récupérés à Google, qu’Apple essaye bien sûr de faire rejeter.
Selon toute vraisemblance, HTC aurait obtenu ces brevets supplémentaires pour une dollar symbolique, arguant que le gain de Google se situait à un autre niveau que le simple aspect financier. On veut bien le croire puisqu’en l’occurence, cette passation de brevets permet in fine à Google d’attaquer en Apple en justice en passant par le bras armé d’un tiers.
Sur le plan juridique, même si l’arrangement entre HTC et Google est parfaitement valable, des zones d’ombres subistent pour savoir si HTC est un simple porteur de licences des brevets de Google – mais en ce cas il deviendrait plus compliqué de les défendre comme ses propres brevets devant la cour – ou si l’accord s’étend au delà, ce que semble considérer le spécialiste Florian Mueller, qui le voit plutôt comme une forme de location de brevet.
Et pour Mueller, ce système est à la fois nuisible et bancal :
– nuisible, parce qu’on imagine bien que s’il est possible de louer pour une durée définie les brevets d’un autre, alors les attaques de brevets, déjà nombreuses sous le système classique, risquent bien d’exploser puisque une entreprise pourra en fait attaquer une autre entreprise avec des brevets qui ne sont même pas ceux qu’elle protége et met en oeuvre dans ses propres appareils.
– bancal, parce qu’un détenteur de brevet défend sa cause devant une cours de justice sur la base minimale de la détention dudit brevet, ce qui permet aux juges ou aux jurys de prendre des décisions basées sur des infractions commises réellement sur les brevets du plaignant, et pas sur ceux d’un autre.
Il sera intéressant de voir comment le juge de la cour du Delaware considerera cette problématique. Mais il est maintenant sûr qu’entre les propos de Google, d’un côté défendant une fin des batailles de brevets inutiles et de l’autre agissant de telle façon que cela pourrait accroître de façon sensible le volume global des attaques, il y a aujourd’hui un énorme, gigantesque gouffre.
