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Justice

ITC : une victoire contre Kodak

iMike

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Kodak vient de se manger une veste de la part de l’ITC, l’International Trade Commission qui instruit une plainte contre Apple et RIM et qui pourrait lui rapporter la bagatelle d’un milliard de dollars ! Les précédentes péripéties de cette affaire avait amené Kodak à sabrer le champagne suite à une décision du «juge de paix» du commerce US : dans une plainte croisée déposée par Apple, le spécialiste de la photo n’enfreignait pas deux brevets appartenant à Cupertino (lire «ITC : une décision en faveur de Kodak»).

Kodak qui riait hier, Kodak qui pleure aujourd’hui : l’ITC a statué que les smartphones d’Apple et de RIM ne violaient pas les brevets liés à des technologies photo détenus par Kodak. Une décision finale sur cette question sera prise le 30 août.

Ces mêmes brevets avaient poussé LG et Samsung à acquérir des licences suite à une poursuite identique intentée par le même Kodak; les royalties versées sont tellement conséquentes qu’elles sont devenues sa principale source de revenus !

Toutefois, l’affaire n’est pas terminée : dans le même souffle, l’ITC a statué que RIM et Apple se seraient bien rendus coupables de violation d’un brevet Kodak si celui-ci tombe bien dans la définition révisée du tribunal – pour dépatouiller cette dernière histoire, un juge administratif devra prendre une décision finale. Bref, on n’a pas fini d’en entendre parler…

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